Guides
- Éléments destinés à faciliter le choix et la mise en œuvre de solutions techniques pour restaurer la continuité écologique dans les cours d’eau
Pour une approche intégrée des enjeux écologiques, culturels, de navigation et de production d’électricité. Ce document constitue le livrable prévu dans le cadre de l’action n°4 de ce plan d’actions : "Faciliter la
mise en œuvre de solutions proportionnées au diagnostic réalisé et économiquement réalistes". Afin
de mieux concilier certains usages des cours d’eau, reconnus par la Loi sur l’Eau, il était attendu
d’établir, en concertation avec les différents acteurs concernés, un guide pédagogique d’aide à
l’analyse de la proportionnalité2 qui présente globalement la démarche et les différentes solutions
d’intervention possibles
Ce document est disponible au lien suivant :
https://professionnels.ofb.fr/sites/default/files/pdf/cdr-ce/Guide%20concert%C3%A9_solutions_continuit%C3%A9_CNE_VF.pdf
- Guide Pour l’élaboration d’un CCTP pour les études préalables aux travaux de restauration de la continuité écologique
Rédigé par la CATEnR de la Seine-Maritime, ce document a pour objet de guider les porteurs de projet dans la rédaction de leur Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il donne quelques rappels utiles liés au Code de la Commande Publique, partage des retours d’expérience et propose une trame agrémentée de commentaires et de points de vigilances.
Guide téléchargeable :
- Fiches techniques : Continuité par suppression de plan d’eau
L’objectif de ces fiches est de récapituler l’ensemble des recommandations techniques à respecter pour la suppression d’un plan d’eau établi en barrage sur un cours d’eau.
Fiche technique n°1 : La suppression d’un plan d’eau en barrage sur un cours d’eau
Fiche technique n°2 : La réalisation d’une dérivation d’un plan d’eau en barrage sur un cours d’eau
Documents téléchargeables :
- Note méthodologique - Effacement de petits ouvrages transversaux - Réflexions pour la maitrise d’œuvre interne
Note stratégique - Supprimer les contraintes latérales des cours d’eau pour restaurer les continuités écologiques
L’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne présente les deux guides techniques édités dans le cadre du programme "Trame Bleue : espaces et continuités"
Les documents sont disponibles au lien suivant :
https://www.arraa.org/news/deux-nouveaux-guides-pour-la-restauration-des-continuites-ecologiques
- Guide d’accompagnement des porteurs de projet dans les opérations d’effacement ou d’arasement de seuils en rivière
Guide d’accompagnement est établi à l’initiative de l’association Demain Deux Berges, en co-maîtrise d’ouvrage avec l’Union des Fédérations de Pêche du Bassin Adour-Garonne (UFBAG).
La guide est disponible sur le site de l’association Demain Deux Berges sur lien suivant :
http://www.demain-deux-berges.fr/guide-effacement-d-arasement-de-seuils-en-riviere-133.html
- Rétablissement de la continuité écologique : éléments techniques pour la rédaction d’un cahier des charges pour les projets de dérasement ou arasement d’ouvrages transversaux
A vocation à être mis en œuvre dans le prolongement des études globales, cette aide à la rédaction d’un cahier des charges est limité aux ouvrages transversaux pour lesquels la suppression totale ou partielle est envisageable. Chaque maitre d’ouvrage peut le décliner pour élaborer son propre cahier des charges en fonction des enjeux, et, ceci avec leurs interlocuteurs en agence de l’eau et à l’Agence française pour la biodiversité.
Le document est disponible au lien suivant :
https://professionnels.afbiodiversite.fr/sites/default/files/pdf/cdr-ce/CCTP-effacement-final.pdf
Documentation
- Le site de documentation en ligne de l’Agence Française pour la Biodiversité propose un grand nombre de documents sur le thème de la continuité.
Les documents sont disponibles aux liens suivants :
https://professionnels.afbiodiversite.fr/node/170
https://professionnels.afbiodiversite.fr/fr/node/169#mobilite
- Eléments de réponse à certains arguments contradictoires sur le bien-fondé du maintien et la restauration de la continuité écologique des cours d’eau
Note du Conseil Scientifique par le Directeur Général de l’Agence Française pour la Biodiversité , lui-même saisi par le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire par courrier du 27 mars 2018, concernant le bien-fondé de la restauration de la continuité écologique dans les cours d’eau.
Note disponible au lien suivant :
https://www.afbiodiversite.fr/sites/default/files/2018-06/180620%20-%20CS_AFB_Note_continuite.pdf
Bande-dessinée
"L’eau se la raconte" est une bande-annonce créée dans le cadre du programme LIFE+ Nature "Continuité écologique, gestion de bassin-versant et faune patrimoniale associée".
L’ouvrage est disponible au lien suivant :
http://www.life-continuite-ecologique.eu/images/pdf/BD_pourmiseenligne.pdf
Colloque
Les restitutions du Colloque Life "continuité écologique" sont disponibles sur le lien suivant :
http://www.life-continuite-ecologique.eu/index.php?option=com_content&view=article&id=112:restitution-du-colloque-life-continuite-ecologique&catid=29&Itemid=118
Rapports
- Restauration de la continuité écologique des cours d’eau : exemples de pratiques en Europe (Belgique, Espagne, Luxembourg, Royaume-Uni)
Pour retrouver le bon fonctionnement de leurs cours d’eau, les pays européens ont mis en place depuis quelques années des stratégies et actions pour restaurer la continuité écologique de leurs cours d’eau. Le concept de « restauration », s’il a une présence forte dans les textes législatifs et réglementaires nationaux, est aussi –et peut-être avant tout– un concept d’intervention et de réalisation qui trouve sa place dans la mise en œuvre d’une action, souvent publique, dans le domaine de l’eau. Si certains types d’actions sont communs à plusieurs pays, chacun présente ses spécificités et ses manières propres d’agir. Un tour d’horizon pour quelques pays européens semble ainsi intéressant, afin d’apporter une idée des pratiques mises en œuvre.
L’objectif de cette étude est d’étudier comment la restauration de la continuité écologique des cours d’eau est mise en œuvre dans différents pays européens : principales réglementations et actions, acteurs, éléments financiers, ou encore leviers et freins pour la réalisation de ces actions. Le travail s’est basé essentiellement sur une recherche bibliographique, réalisée en plusieurs étapes, mais également sur des échanges avec des personnes ressources, par la voie téléphonique et/ou électronique. Les exemples de pratiques en Europe s’appuient sur celles de 4 pays : la Belgique, l’Espagne, le Luxembourg, et le Royaume-Uni.
Le rapport est disponible au lien suivant :
https://www.oieau.fr/eaudoc/notice/Restauration-de-la-continuit%C3%A9-%C3%A9cologique-des-cours-d%E2%80%99eau-exemples-de-pratiques-en-Europe
- Analyse des méthodes de précision des continuités écologiques à l’échelle locale en France
Ce rapport est produit dans le cadre du Centre de ressources Trame verte et bleue piloté et financé par le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire.
Cette étude vise à apporter une vision globale des méthodes employées en France pour décliner les Trames vertes et bleues à l’échelle parcellaire. En effet, que ce soit au niveau cadastral d’un PLU ou dans le cadre de la réalisation d’un projet d’aménagement local (étude d’impact), les continuités écologiques doivent être déclinées à la parcelle.
Cette étude a pour objectif de réaliser un état des lieux des pratiques professionnelles sur ce sujet en France afin de :
- Connaître les outils, données et méthodes utilisées pour préciser les continuités écologiques à échelle parcellaire,
- Comprendre les éléments facilitateurs et les difficultés que les structures rencontrent au quotidien dans le cadre de leurs études.
L’accent est mis sur le travail de terrain ainsi que l’obtention et le traitement des données.
Le rapport est disponible au lien suivant :
http://www.trameverteetbleue.fr/sites/default/files/references_bibliographiques/methodes_tvb_echelle_locale_irstea.pdf
Vidéos
- Continuité écologique au fil de l’eau
MOOC Trame verte et bleue : Agir pour les milieux aquatiques et humides
Sujet 1 : Continuité écologique au fil de l’eau
La vidéo est disponible au lien suivant :
https://vimeo.com/464350965
- Restauration de la continuité écologique - Effacement de 3 seuils sur la Tardoire (87)
Dans le cadre de l’appel à projet sur le rétablissement de la continuité écologique lancé par l’agence de l’eau Adour-Garonne, le Syndicat Mixte des bassins Bandiat-Tardois a entrepris des travaux d’effacement de trois seuils sur la Tardoise. Retours en image et explications sous forme de vidéo.
La vidéo est disponible au lien suivant :
https://youtu.be/S8LxwCK-9R4
- Redonnons libre cours à nos rivières !
L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a réalisé un film sur la continuité écologique des rivières. La circulation des poissons et des sédiments est vitale pour le bon fonctionnement des cours d’eau. Des solutions existent pour redonner libre-cours à nos rivières. Osons la continuité !
La vidéo est disponible au lien suivant :
https://youtu.be/6k9XVAQI8zs