Biodiversité

Présentation

- Les dérogations espèces protégées - Analyse du contentieux
La présentation de la DREAL Occitanie s’attarde sur les conditions d’octroi des DEP, l’analyse de la jurisprudence, des RIIPM par typologie de projets et l’absence de solutions alternatives satisfaisantes.

Le document est disponible au lien suivant :
https://drive.google.com/file/d/1ld4AbxlGabOF5I5ZA2cgI-CK9kA1cD2W/view

Note

- Raisons Impératives d’Intérêt Public Majeur (RIIPM) - Dérogations aux interdictions relatives aux espèces protégées pour les projets d’aménagements et d’infrastructures

Cette note de la DREAL Occitanie apporte des précisions sur l’article 6 §4 de la Directive "Habitats".

Le document est disponible au lien suivant :
https://drive.google.com/file/d/1pJ4BJ0RwYAeTtvnp9vZulfwO3fuStmeA/view

Plaquette

- Les têtes de bassin versant : des zones essentielles pour la gestion des milieux aquatiques et de la biodiversité
Ce document a été réalisé par le Forum des Marais Atlantiques dans le cadre de la Cellule d’Animation sur les Milieux Aquatiques et la Biodiversité (CAMAB) du Conseil Départemental du Finistère. La CAMAB aborde le rôles et l’intérêt de la démarche des têtes de bassin versant pour les territoires, au travers des questions suivantes :

  • Qu’est-ce qu’une tête de bassin versant ?
  • Quelles sont les particularités des têtes de bassin versant ?
  • Comment sont intégrés les enjeux liés aux têtes de bassin versant ?

Ce document peut notamment servir de support de communication et de sensibilisation sur la thématique des têtes de bassin versant, dans le cadre d’échanges entre les animateurs des milieux aquatiques et de la biodiversité, et les acteurs de leur territoire (élus, usagers).

La plaquette est disponible au lien suivant :
https://e-communautes.cnfpt.fr/sites/default/files/fichiers_partages/camab_tete_bassin_versant.pdf

- Territoires Engagés pour la Nature
Le Ministère de la Transition écologique et Solidaire, Régions de France, l’Agence Française pour la Biodiversité et les Agences de l’eau appellent les collectivités déjà actrices dans le domaine à rejoindre l’initiative TEN "Territoires Engagés pour la Nature".
Action phare du Plan biodiversité, "Territoires Engagés pour la Nature" est le dispositif d’engagement des collectivités au titre de la Stratégie Nationale pour la Biodiversité (SNB) et des Stratégies Régionales pour la Biodiversité (SRB). Avec ses partenaires pilotes de la démarche en Occitanie (Région Occitanie, DREAL, Agences de l’eau Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée-Corse, directions régionales de l’AFB), l’Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) Occitanie assure le déploiement de la reconnaissance TEN en Occitanie.

La plaquette et le communiqué de presse sont disponibles ci-dessous :

Plaquette_TEN_juin19
Plaquette_TEN_juin19_pour_impression
ARB_ Communiqué de presse TEN Occitanie_VDEF