Guide
Caractérisation et hiérarchisation des têtes de bassin versant.Orientations méthodologiques.
Ce document s’adresse notamment à un public technique (bureaux d’études, techniciens de communautés de communes ou de syndicats de bassin, techniciens de parcs naturels régionaux...) souhaitant mettre en place des actions de préservation et de restauration des têtes de bassin versant.
Le document suivant présente des orientations méthodologiques pour caractériser et hiérarchiser les têtes
de bassin versant. Les particularités de ces secteurs ont conduit à développer une approche spécifique.
Néanmoins, il faut souligner que les territoires rattachés aux cours d’eau de plus grande envergure, situés
plus à l’aval, sont également à prendre en compte dans les stratégies d’actions et ne constituent pas des
secteurs à placer au second plan.
Le guide est disponible ICI
Guide relatif à l’évaluation de l’état des eaux de surface continentales (cours d’eau, canaux, plans d’eau)
L’évaluation de l’état des eaux s’appuie sur les données de surveillance recueillies conformément aux dispositions de l’arrêté du 26 avril 2022 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement. Dans la suite du présent guide, la référence à cet arrêté est opérée en renvoyant simplement à l’arrêté surveillance du 25 janvier 2010 modifié.
Le présent guide traite spécifiquement des eaux de surface continentales : cours d’eau, canaux et plans d’eau. Il vise à fournir les éléments nécessaires à une application harmonisée des règles définies par cet arrêté, pour les différentes finalités listées ci-après.
Le guide est disponible ICI
Guide technique Echantillonnage et traitement au laboratoire de macro invertébrés et de macrophytes en petit plan d’eau peu profond (mares et étangs)
Le but du présent document est d’échantillonner et traiter au laboratoire les invertébrés et les macrophytes en plans d’eau peu profonds de moins de 50ha. La méthode d’échantillonnage de macro-invertébrés et de macrophytes a pour objectif d’obtenir une image représentative des communautés d’invertébrés et de végétaux à l’échelle du plan d’eau à la date de l’échantillonnage. Elle n’est pas conçue pour obtenir une image exhaustive de ces peuplements.
Le guide est disponible ICI
Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique
Ce guide propose un cadre national pour concevoir et dimensionner les mesures de compensation. Les éléments méthodologiques qu’il propose contribueront à l’harmonisation et l’amélioration des pratiques de compensation, et à renforcer l’efficience de la mise en œuvre de la séquence ERC.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.cerema.fr/system/files/documents/2021/06/approche_standardisee_guide_v2.pdf
Évaluation environnementale : Guide de lecture de la nomenclature annexée à l’article R. 122-2 du code de l’environnement
Le présent document constitue une actualisation du guide de la nomenclature des études d’impact (R. 122-2 du code de l’environnement) publié en février 2017 par le CGDD, à l’attention des acteurs de l’évaluation environnementale, en vue d’expliciter la lecture du tableau annexé à l’article R. 122-2. Il n’a pas de caractère prescriptif. Cette version tient compte, d’une part, des modifications apportées par les décrets du 3 avril 2018 et du 4 juin 2018 et d’autre part, des retours des services déconcentrés de l’État et des porteurs de projet.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Le%20guide%20de%20lecture%20de%20la%20nomenclature%20annex%C3%A9e%20%C3%A0%20l%27article%20R122-2%20du%20code%20de%20l%27environnement.pdf
Protection des milieux aquatiques en phase chantier
Les milieux aquatiques sont particulièrement vulnérables lors des chantiers. Or, des solutions existent aujourd’hui pour anticiper et réduire ces risques. Depuis deux ans, l’AFB, le Cerema, le MTES, le bureau d’études Biotope et de très nombreux acteurs des travaux publics ont engagé une réflexion sur "comment éviter et réduire l’impact des chantiers sur les milieux aquatiques et humides ?". Il en résulte un premier guide technique dont l’objectif est de présenter ces « bonnes pratiques environnementales », en capitalisant les nombreux retours d’expériences désormais disponibles sur le sujet.
Plusieurs membres de Demain Deux Berges ont participé aux réunions du groupe de travail pour représenter l’association dans l’élaboration de ce guide.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/bonnes-pratiques-environnementales-protection-des-milieux-aquatiques-en-phase-chantier-anticipation-0
Vidéo
Protection des milieux aquatiques, du dommage écologique au préjudice écologique
L’Office International de l’Eau (OIEau) a organisé avec le soutien de l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB) deux éditions de cette webconférence. Retrouvez la rediffusion de l’édition du 18 mai.
Malgré un arsenal juridique développé, la prise en compte des dommages écologiques causés aux milieux aquatiques et aux autres milieux naturels pâtit souvent d’une interaction difficile entre les différents acteurs (inspecteurs de l’environnement, gestionnaires d’espaces naturels, société civile, magistrats, etc.), avec pour conséquence une moindre effectivité du droit.
L’AFB s’est saisie de cette problématique en lançant un travail de recherche et développement à l’interface entre les sciences humaines et sociales et les sciences de la vie et de la terre. Celui-ci a débouché sur la publication en 2017 d’un volume de la collection Comprendre pour agir : Du dommage écologique au préjudice écologique, comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l’eau et aux milieux aquatiques ?
S’appuyant sur ce travail, cette web-conférence vous permettra de comprendre la chaine du contentieux environnemental, d’en identifier les acteurs, de mesurer les avancées déjà produites en faveur d’une plus grande effectivité du droit mais aussi le chemin qu’il reste à parcourir pour une meilleure protection des milieux aquatiques et des autres milieux naturels.
La vidéo est disponible au lien suivant :
http://www.zones-humides.org/actualit%C3%A9/red%C3%A9couvrez-la-web-conf%C3%A9rence-protection-des-milieux-aquatiques-du-dommage-%C3%A9cologique-au