Plan Pluriannuel de Gestion

Guide

Le guide "Document d’aide à la constitution d’un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d’un plan de gestion pluriannuel des cours d’eau et des milieux aquatiques" a été pilotée par la DREAL Nouvelle-Aquitaine (Marina MAUMY – Service Patrimoine Naturel – Département Eau et Ressources Minérales) et la DREAL Occitanie (Stéphanie LEBRET – Direction Écologie), accompagnées par les Agences de l’Eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne et par une participation active des services en charge de la police de l’eau des DDT(M) de ces deux régions.

Le guide est disponible ci-dessous :

Document d’aide à la constitution d’un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d’un plan de gestion pluriannuel des cours d’eau et des milieux aquatiques